Compte-rendu de la réunion extraordinaire du Comité Directeur Départemental ( 3 décembre 2010)

Le vendredi 03 décembre 2010 à 10h, les membres du CDD de Vaucluse /Drôme se sont réunis dans une salle du restaurant « Le puits fleuri » à Beaumettes pour décider de l’avenir de l’Union départementale.

Il est à noter que cette réunion a été ouverte aux adhérents pour plus de transparence et éviter ainsi les quiproquos.
Après les mots de bienvenue du secrétaire départemental Jean-Pierre Bouchet, c’est le président départemental Francis OLLIVIER qui a exposé la situation délicate dans laquelle se trouve l’UD : Personne ne s’est proposé pour remplacer le président départemental et le secrétaire départemental, tous deux ne renouvelant pas leurs mandats.

Les statuts sont clairs pour une UD dissoute, mais pour ce qui concerne une mise en sommeil il n’y a rien de mentionné. Il a donc fallu réfléchir aux options qui pouvaient être envisageables pour ne pas déstabiliser les adhérents du département et surtout les conserver à l’UNSOR. L’option du président national qui proposait qu’une section accueille tous les adhérents des autres sections n’a pas été retenue car gestion trop lourde et compliquée.

L’option retenue et votée à l’unanimité est la suivante :

En tenant compte que les membres du Comité Directeur Départemental ne veulent pas dissoudre l’UDSOR de Vaucluse

Ø Les Sections d’arrondissement actives seront déclarées en Préfecture ou en Sous-préfectures, elles continueront à gérer et à fonctionner comme elles le font actuellement et comme elles l’ont toujours fait, rien ne change.
Ø Les adhérents enverront comme d’habitude leur cotisation au Trésorier de leur section qui les reversera, en retenant la quote-part prévue, au Siège National accompagnées d’un bordereau.
Ø Les présidents des sections rendront compte au Siège National de tout changement de position et de situation de leurs adhérents (listing, changements d’adresse, décès, etc.…).
Ø Les articles à inclure dans le Journal « La voix » seront envoyés par les sections pour être inscrits dans la rubrique « 84- VAUCLUSE ».
Ø L’UD Drôme est détachée de l’UD de Vaucluse. Les adhérents ont le choix de continuer à adhérer dans le département de Vaucluse dans la Section d’arrondissement de leur choix ou d’adhérer directement au Siège National.
Ø Les sections continueront leurs festivités habituelles. Une fois par an et à tour de rôle, afin de conserver le caractère amical entre les sous-officiers, les sections organiseront à leur convenance et où elles le souhaiteront, une « Journée de l’Union et de l’Amitié ».
Ø Afin de garder le lien patriotique avec les Mairies de leur Siège, et rendre compte à la Préfecture ou la sous-préfecture, les assemblées générales des sections se feront comme d’habitude une fois par an.

Les assemblées des sections pour 2011
Ø Section de Carpentras : Le dimanche 6 février 2011.
Ø Section d’Apt : Le dimanche 27 février 2011.
Ø Section d’Avignon/Le Pontet : Le dimanche 27 février 2011.

Francis OLLIVIER restera en place jusqu’à la fin des assemblées générales afin d’expliquer à tous les adhérents l’avenir de l’UD84 dans la nouvelle organisation (provisoire).



STATUTS DE L’ UD 84

   UNION NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS EN RETRAITE 

         

UD 84

 

ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI 1901 Enregistrée sous le n° 939 le 01/09/1984  

 PRESENTATION DES DIFFERENTS ARTICLES   1.     Fondation 2.     Dénomination 3.     Durée 4.     Siège social 5.     But 6.     Membres 7.     Ressources 8.     Cotisations 9.     Exercice comptable 10.   Admission – Radiation 11.   Administration 12.   Réunion du conseil 13.   Rôle des membres du bureau 14.  Assemblée générale ordinaire 15.  Assemblée générale extraordinaire 16.   Procès-verbaux 17.   Dissolution  18.   Règlement intérieur 19.   Dépôt des statuts 20.   Formalités  21.   Apolitisme 

Article 1. – FONDATION  Il est fondé entre les signataires des présents statuts une association déclarée qui sera régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901, par toutes dispositions législatives ou réglementaires qui modifient ces textes et par les présents statuts. 

Article 2. – DENOMINATION    L‘association prend la dénomination de : UNION DEPARTEMENTALE DES SOUS-OFFICIERS EN RETRAITE SECTION D’ARRONDISSEMENT Du LE PONTET Etant précisé que la présente association est un élément de : l’UNION DEPARTEMENTALE DES SOUS-OFFICIERS EN RETRAITE DE VAUCLUSE (U.D.S.O.R.) dont le siège est chez le Président MARTIN Michael – 12 rue du pré au clerc  84130 – Le Pontet Elle-même affiliée à l’UNION NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS EN RETRAITE (U.N.S.O.R.) dont le siège social est situé 7, rue Coypel 75013 PARIS.   

Article 3. – DUREE  La duré de l’association est illimitée, sauf les cas de dissolution anticipée.   

Article 4. – SIEGE SOCIAL  Le siège social est fixé au domicile du président en exercice.  

Article 5. – BUT L’association a pour but : de grouper les sous-officiers et officiers mariniers & assimilés, personnel féminin y compris, des trois armes : Terre, Air, Mer, en retraite, ainsi que les veuves et ayants-cause - d’établir entre tous ses membres des liens de solidarité et le resserrement de relations amicales - de défendre le prestige du sous-officier de carrière et des vertus militaires - de rehausser sa situation morale, et si possible matérielle - de participer aux manifestations officielles. L’association ne poursuit aucun but lucratif.  

 Article 6. – MEMBRES   L’association se compose de : 60   membres actifs -       2  membres d’honneur -         membres sympathisants. Les membres actifs sont les sous-officiers et officiers mariniers, les assimilés, personnel féminin y compris et les veuves des sous-officiers, qui doivent verser annuellement le montant de la cotisation fixée par l’Union Nationale. Les membres d’honneur sont les personnalités civiles et militaires ayant rendu de signalés services et apporté une contribution certaine à la défense des intérêts des adhérents. La qualité de membre d’honneur sera accordée par le Conseil d’Administration sur proposition de l’un de ses membres. Ils sont dispensés de cotisation. Les membres sympathisants sont les personnalités non-détentrices de la qualité de sous-officier. Leur cotisation annuelle est la même que celle versée par les membres actifs. 

Article 7. – RESSOURCES   Les ressources de l’association se composent :  -         des cotisations versées par les membres -         du revenu de ses biens -         de toutes ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires, et notamment des subventions qu’elle serait amenée à recevoir.  

 Article 8. – COTISATIONS    Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par l’Assemblée Générale de l’Association Nationale, sur proposition de son comité directeur. Les cotisations sont dûes à partir du premier janvier de chaque année. Les encaissements se font au cours du premier trimestre et doivent se terminer le 31 mars. En cas d’adhésion en cours d’année, la cotisation correspondant à l’exercice en cours est entièrement due si l’adhésion a lieu avant le premier octobre. Au-delà de cette date la cotisation est reportée à l’année suivante. En cas de démission ou d’exclusion les cotisations versées restent acquises à l’U.N.S.O.R.   

Article 9. – EXERCICE COMPTABLE    L’exercice comptable de l’association commence le premier octobre et s’achève le trente septembre de chaque année.  

Article 10. – ADMISSION – RADIATION    Pour faire partie de l’association, il faut rentrer dans l’une ou l’autre des trois catégories de membre citées à l’article 6.  La qualité de membre de l’association se perd par : -         la démission -         le décès -         la radiation.   

Article 11. – ADMINISTRATION    L’association est administrée par un Conseil composé des membres suivants :  -   un président - un vice-président - un secrétaire -  un trésorier -   un commissaire aux comptes Les membres du conseil sont élus pour deux (ou trois) ans renouvelables par moitié (tiers) tous les ans. Ils sont rééligibles. La première année la première moitié renouvelable sera tirée au sort. En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Le remplacement définitif interviendra à la prochaine assemblée générale.  Les pouvoirs du membre ou des membres ainsi élus prennent fin à l’époque ou devait normalement expirer le mandat du membre ou des membres remplacés.   

Article 12. – REUNION DU CONSEIL    Le Conseil se réunit sur la convocation de son président ou du tiers de ses membres aussi souvent que l’exige l’intérêt de l’association et au moins chaque trimestre. La convocation indique l’ordre du jour de la réunion.  La présence de la moitié au moins, des membres du Conseil est nécessaire pour la validité des délibérations. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Chaque séance donne lieu à l’établissement d’un procès-verbal rédigé par le secrétaire. Un extrait du procès-verbal est transmis au président départemental afin d’être inséré dans le bulletin de l’U.N.S.O.R. dont la parution suit la date de réunion. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire et inscrits sur un registre spécial. Les copies ou extraits de ces procès-verbaux sont signés par le président ou un membre du bureau. Le Conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire et autoriser tous actes ou opérations permis à l’association qui ne sont pas réservés à l’assemblée générale.  

Article 13. – ROLE DES MEMBRES DU CONSEIL    Le bureau du Conseil est spécialement investi des attributions suivantes :    PRESIDENT : le président représente l’association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l’association tant en demande qu’en défense, sous réserve de l’accord du président de l’Union Nationale. Il convoque les assemblées générales et les réunions du Conseil d’administration. En cas d’empêchement ou d’absence, il est représenté par le vice-président.   SECRETAIRE : le secrétaire est chargé de la correspondance, des archives, des convocations aux réunions et assemblées, de la rédaction des procès-verbaux, de la tenue des registres prévus par la loi.   TRESORIER : le trésorier est chargé de la gestion du patrimoine de l’association. Il perçoit toute recette et effectue tous payements sous la surveillance du président ou du vice-président. Il procède également après autorisation expresse du Conseil au retrait, au remboursement, au transfert et à l’aliénation de toute rente et valeurs. Il donne quittance de tous titres et sommes reçues. Il doit en outre tenir une comptabilité régulière au jour le jour de toutes les opérations. Il rend compte à l’assemblée annuelle, des comptes de l’association. Cette assemblée statue sur la gestion après avoir pris connaissance des observations des commissaires aux comptes.   

Article 14. – ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE    L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’Association. Elle a lieu au moins une fois par an, à la date fixée par le Conseil, et sur convocation par avis individuels, indiquant l’ordre du jour. Seuls les membres à jour de leur cotisation auront droit de vote à l’Assemblée. L’Assemblée est présidée par le Président ou le Vice-Président du Conseil d’administration.  Les fonctions de secrétaire sont remplies par le secrétaire du Conseil d’Administration ou à son défaut par un membre de l’Assemblée désigné par le Président. Dés l’entrée en séance l’Assemblée désignera deux scrutateurs chargés de vérifier la feuille de présence et de contrôler la régularité des opérations. L’Assemblée Générale entend les rapports du Conseil d’Administration sur la gestion et sur la situation financière et morale de l’Association, ainsi que toutes les autres questions portées à l’ordre du jour. Elle approuve ou redresse les comptes présentés par le Trésorier. Toutes les délibérations de l’Assemblée générale Annuelle sont prises à mains levées à la majorité absolue des participants, sauf décision contraire de l’Assemblée. Il est précisé qu’un membre de l’Assemblée ne pourra en dehors de sa propre voix détenir plus de cinq pouvoirs nominatifs et individuels. Le scrutin secret peut être demandé soit par le Conseil d’Administration, soit par le quart des participants présents ou représentés.   

Article 15. – ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE  L’Assemblée Générale a un caractère extraordinaire lorsqu’elle statue sur toute modification statutaire. Une telle assemblée est convoquée à la diligence du Conseil d’administration ou d’un quart de ses membres titulaires. Elle devra être composée de plus de la moitié au moins des membres actifs. Il sera statué à la majorité des trois quarts des voix des participants votants présents ou représentés. Une feuille de présence sera émargée et certifiée par les membres du bureau de l’assemblée. L’Assemblée Générale Extraordinaire peut décider la dissolution de l’association mais dans ce cas elle doit être composée de deux tiers au moins des membres titulaires et ses délibérations doivent être prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés. Si le quorum n’est pas atteint lors de la réunion de l’assemblée sur première convocation, une seconde assemblée sera convoquée à nouveau par avis individuel et elle pourra valablement délibérer quel que soit le nombre des membres votants présents ou représentés et les décisions seront prises à la majorité absolue.   

Article 16. – PROCES-VERBAUX    A chaque réunion, soit du Conseil, soit des assemblées générales ordinaires ou extraordinaires, il sera établi un procès-verbal qui sera transcrit par le secrétaire sur un rgistre et signé par le président ou le vice-président et par un membre du bureau présent à la délibération.  Les procès-verbaux de délibération du conseil d’administration seront transcrits par le secrétaire sur un registre et signés par le président et le secrétaire. Un exemplaire de chaque procès-verbal sera transmis au Président de l’UNION DEPARTEMENTALE afin d’être inséré dans le journal de l’U.N.S.O.R. dont la parution suit la date de chaque réunion ou assemblée. Un exemplaire des délibérations de l’Assemblée Générale donnant la composition du nouveau bureau sera transmis à la Sous-Préfecture dont dépend l’Association et à Monsieur le Maire de la Commune où se trouve le siège social. Le Président peut délivrer toutes copies certifiées conformes qui font vis à vis des tiers. 

   
Article 17. – DISSOLUTION    La dissolution de l’Association ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale Extraordinaire convoquée spécialement à cet effet. Toutefois la réunion de cette assemblée ne pourra avoir lieu qu’après accord du Comité Directeur Départemental de l’U.D.S.O.R.  L’Assemblée Générale Extraordinaire appelée à se prononcer sur la dissolution de l’Association, doit comprendre au moins la moitié des membres titulaires en exercice. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée est convoquée à nouveau et cette fois peut délibérer favorablement quelque soit le nombre des membres présents ou représentés. Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu’à la majorité des trois quarts des voix des membres présents. En cas de dissolution, l’Assemblée Générale Extraordinaire désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’Association. L’actif net, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901. La dissolution fera l’objet d’une déclaration à la Préfecture du siège social.   

Article 18. – REGLEMENT INTERIEUR    Le Conseil d’Administration publiera, s’il le juge utile, un règlement intérieur de l’Association, qui déterminera les conditions de détail nécessaires à l’exécution des présents statuts et à la bonne marche de l’Association.   

Article 19. – DEPOT DES STATUTS  Conformément à l’article 15 du règlement de l’Union Nationale, les présents statuts seront soumis, avant dépôt à la Préfecture ou à la Sous-Préfecture du siège social, à l’approbation du Comité départemental de l’U.D.S.O.R.   

Article 20. – FORMALITES    Le Président de l’Union Départementale des Sous-Officiers en Retraite du Vaucluse est chargé, au nom des fondateurs d’accomplir ou de faire accomplir toutes les formalités de déclaration et de publication prescrites par la législation en vigueur en ce qui concerne l’association.   

Article 21. – APOLITISME  Toutes discussions d’ordre politique ou philosophique sont strictement interdites dans toutes les réunions de l’association. L’association s’interdit toute participation à un mouvement politique quelconque.  Tout membre de l’association assurant des fonctions à quelque niveau que ce soit ne peut en aucun cas se prévaloir de son appartenance à l’association pour postuler à une situation d’ordre politique. Les présents statuts sont en harmonie avec les statuts départementaux et sont établis conformement aux dispositions de l’article 13 du règlement intérieur de l’U.N.S.O.R.

 

 

 Adhérer à l’UD 84/26

Remplir cette fiche  envoyer au Président Départementale: Mr Francis Ollivier  follivier@free.fr

Faire un COPIER  ( texte ci dessous ),  puis COLLER sous Word, Remplir / Mettre en fichier joint par Email

FICHE  D’IDENTIFICATION     ETAT CIVIL   

Nom : ………………………Prénom ………………………………

Date et lieu de naissance :……………………………………………………………………

Adresse : …………………………………………………………………………… 

 Situation de famille : (1)  Célibataire, Marié (e), Divorcé (e), Veuve, Veuf, 

Nombre d’enfants :……………………      

 SITUATION  MILITAIRE  (Ne concerne que les personnes en activité ou en retraite )   

Arme :………………….. -     Service :………………………………………………

Date d’entrée en service :…………………

Temps de Service effectué :…………………………..… -        

 Date de mise à la retraite……………………………………………………

Grade :…………………  -         Echelle de solde ……………………………………………    

 Pension d’invalidité : Le :………………………………………………. 

Ressortissant de l’ONAC :                -    

Titre de reconnaissance de la Nation : N°……………………………           Le…………………          Carte du Combattant :…N°………………………………         Le  ……………………………….         Carte du Combattant Volontaire : Le……………………….N°……………………………

 Décorations : - 

Légion d’Honneur : Le…………………………………………………  

Médaille Militaire : Le………………………………………………….      

Ordre National du Mérite : Le………………………………………… 

Citations :…………………………………………………………………………….……………

Autres décorations :………………………………………………………………………………

Réserve :  Grade :…………………………………Honoraire :

SITUATION  UNSOR   

  • Qualité de membre :(1)  Actif, Veuve, Veuf, Abonné, Sympathisant, d’honneur. 
  • Année d’adhésion :………………………………N° d’Adhérent :…………………………………… 
  • Situation : (1)  Isolé, Administré par le Siège National, Géré par l’UD. 
  • Fonctions : (1)  Nationale, Départementale, locale. 

   RECOMPENSES  UNSOR   

  • Diplôme                 le………………………………par………………………………………….. 
  • Médaille Bronze      le………………………………par…………………………………………… 
  • Médaille Argent      le…………………………….  par…………………………………………… 
  • Médaille Or            le………………………………par…………………………………………… 

    (1)  : Rayer les mentions inutiles.   



Derniers commentaires

  • simon commentaire sur Bonne Année 2011
    "Président.bonne annade bonne santa per te e ti gens.Ben granade e seguide de force autre. A ben leu...."
  • unsor84 commentaire sur Bonne Année 2011
    "Président, merci pour vos voeux de bonne année. Que la votre soit excellente. MRN..."
  • SIMON Armand commentaire sur SECTION AVIGNON / LE PONTET
    "nos meilleurs veux à tous les membres de la section. merci aux membres du bureau pour la trés agréab..."

 

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